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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR CARBONISATION DROMOIS
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Lit'CAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lit'CAT
COMPTOIR CARBONISATION DROMOIS SA

Numéro de dépôt :
98723349
Date de dépôt :
12/03/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2008

Présentation de la marque Lit'CAT

Déposée le 12 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR CARBONISATION DROMOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Lit'CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR CARBONISATION DROMOIS domicilié(e) Siège provisoire Lot joli bois 12, 30, Bd Marcel delprat, 13013 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 970 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude OBERLé - France.

La marque Lit'CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lit'CAT est expirée depuis le 12 mars 2008.

COMPTOIR CARBONISATION DROMOIS a également déposé les autres marques suivantes : LUCIFER , GRILL


COMPTOIR CARBONISATION DROMOIS SA - Siège provisoire Lot joli bois 12, 30, Bd Marcel delprat, 13013 MARSEILLE - France - SIREN 402970057


Jean-Claude OBERLé - France


Inscription le 1 février 1999 - Renonciation partielle n°271396 - Publication au BOPI 1999-02-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

* litière pour chats * désodorisants * absorbants industriels pour huiles, tous liquides * parfums pour litière chats. Produits agricoles horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.